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Marques déposées par DESHOUILLERES DANIEL
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D D ARCAMBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

D D ARCAMBRE
DESHOUILLERES DANIEL

Numéro de dépôt :
96653302
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2016

Présentation de la marque D D ARCAMBRE

Déposée le 2 décembre 1996 par DESHOUILLERES DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D D ARCAMBRE »

Le déposant est DESHOUILLERES DANIEL domicilié(e) 9 chemin de FONTAINEBLEAU,77760 ACHERES LA FORET (dossier no 2329447) - 77760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESHOUILLERES Daniel domicilié(e) 9 chemin de FONTAINEBLEAU,77760 ACHERES LA FORET (dossier no 2329447) - 77760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D D ARCAMBRE est expirée depuis le 2 décembre 2016.

DESHOUILLERES DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAINE AU CENTIMETRE , arc steel


DESHOUILLERES DANIEL - 9 chemin de FONTAINEBLEAU,77760 ACHERES LA FORET (dossier no 2329447) - 77760 - France


DESHOUILLERES Daniel - 9 chemin de FONTAINEBLEAU,77760 ACHERES LA FORET (dossier no 2329447) - 77760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 24 mars 1997 - Retrait partiel n°234771 - Publication au BOPI 1997-03-24

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486541 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329447 - Publication au BOPI 2006-12-15

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Bijoux en argent et en ambre. Objets d'arts en ambre et en métaux précieux. Objets d'arts en pierres dures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.